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Le semestre des travaux dirigé est terminé, il est temps de reprendre le travail sur la thèse, ce qui est toujours difficile après un long temps à ne travailler dessus de loin. Parmi les chantiers à avancer, l'analyse des ordonnances royales traitant du bannissement et des infractions conduisant généralement au bannissement. Cette peine touche prioritairement les voleurs, ce qui explique pourquoi je m'intéresse entre autres choses à l'évolution de la législation les concernant.

L'ordonnance de 1270 est intéressante à plus d'un titre. Très volumineuse, elle signale un effort législatif important, mais l'étonnant quand on examine son contenu est le caractère passablement invraisemblable des peines, d'une cruauté qui pourrait nourrir la légende romantique du noir Moyen Âge. Face à un discours aussi outrancier, dont je ne donne ci-dessous que quelques exemples, il y a matière à se demander si le Législateur de l'époque était délirant ou s'il est préférable de ne pas prendre le texte au sens premier, littéral. C'est la ligne sur laquelle je m'oriente pour l'instant : le message symbolique et moral (et donc chrétien compte tenu du contexte) de la loi me semble primer sur une logique "rationnelle", entendre par là une préoccupation pour l'utilité sociale de la peine, avec une idée de protection, prévention ou réinsertion... autant de notions qui paraissent pourtant désormais évidentes quand on pense la peine.

Un aspect est donc la question de la perspective dans laquelle on aborde le sens et la visée des législations anciennes ; un autre touche à la création de lois dans des univers de fiction : pour être efficace et crédible dans cette démarche, il conviendrait de décider de la ligne générale. Est-ce que ce système judiciaire cherchera à donner une portée symbolique et quelque part un peu "magique" aux peines, ou bien aura-t-il une démarche relativement rationnelle, ou encore un peu des deux car influencé par deux courants de pensée ?...

 

Erratum : en fait, cet ensemble de texte est bien "rangé" dans un ouvrage recensant les ordonnances des rois de France, mais n'en est pas une, c'est un coutumier ... s'appliquant dans le domaine royal... donc techniquement ce n'est pas directement une "ordonnance", mais son intérêt n'en demeure pas moins !... par contre il faut que je vérifie l'intitulé exact de ce groupement de lois et que je corrige mon texte ! ... Je mettrais à jour et réactualiserai la date quand ce sera fait ! 

Le poids du symbole dans l'ordonnance de 1270

La principale ordonnance royale traitant des voleurs est celle de Louis IX datant de 1270 qui condamne simultanément un grand nombre d’infractions avec des peines cruelles, incluant différentes mutilations. Le vol n’y figure que parmi d’autres, dans un ordre qu’il n’est pas toujours évident de comprendre d’autant plus que certains vols sont rapprochés d’autres infractions.

Ci-dessous un tableau rappelant les infractions, les ordonnances et la peine prescrite dans le but de clarifier le propos avant toute autre observation :

Infraction

Ordonnance

Peine

Vol de nuit ou jour en forêt

1270

Pendaison, confiscation et destruction des biens

Vol de cheval

1270

Pendaison

Vol dans une église

1270

Yeux crevés

Vol de « peu de valeur »

1270

Oreille coupée, puis pied coupé, puis pendaison

Vol domestique

1270

Pendaison

Recel & société avec voleurs & meurtriers

1270

Bûcher

Celui qui vole un cheval ou une jument, ou qui, pendant la nuit, met le feu à une maison mérite d’être pendu. On crevera les yeux à celui qui aura volé dans une église, ou fait de la fausse monnaie. Qui dérobera le soc d’une charrue ou quelqu’instrument semblable, ou qui volera, soit habit, soit argent, ou autre chose de peu de valeur, doit perdre l’oreille la première fois, le pied la seconde, et à la troisième, il sera pendu ; car on ne vient pas du grand au petit, mais du petit au grand.

Celui qui vole le maître qui le nourrit doit être pendu ; car c’est une espèce de trahison, et le maître a le droit de le faire pendre lui-même, s’il a justice en sa terre.

Ordonnance criminelle de Louis IX - 1270

Une première observation frappante est l’absence de la peine du bannissement dans les peines préconisées. Sans plonger d’ores à présent dans la confrontation de la loi et de la pratique, il est tout de même troublant de constater que le bannissement, première peine des voleurs sur la fin du Moyen-âge au vu des travaux de Valérie Toureille et ____  ne figure pas parmi celles qui sont envisagées. De fait le registre des peines a une assise essentiellement symbolique.

Vol de cheval et incendie volontaire

L’association du vol de cheval à la destruction du domicile de nuit, par le feu, avec la même peine donne un sentiment de disproportion. Un incendie criminel, dans une maison habitée, de nuit, relève à peu de choses près de la tentative de meurtre. Le cheval en revanche, pour le regard contemporain, n’est rien d’autre qu’un bien de valeur. Le point commun entre la destruction d’une maison et la soustraction d’un cheval est donc la privation d’un bien important, sur le plan matériel, par sa valeur. Cependant, il y a un aspect peut-être plus important encore et qui justifie cette apparente disproportion. Il s’agit de la question du symbole, entendu ici comme représentant de la notion d’identité individuelle. La maison tout d’abord est le foyer, le refuge : on dénombre les habitants par « feux », les lois germaniques anciennes portant sur le bannissement imposent la destruction de la maison… La maison est largement associée à qui y habite, elle appartient à un individu, à sa lignée, et partage leur destin[2]. De même, le cheval est un bien de prestige, en plus d’être considéré comme suffisamment proche de l’humain pour être au tout premier plan des récits chevaleresques, tandis que la consommation de sa chair est controversée, au point d’être restée interdite au Royaume-Unis jusqu’à nos jours. Pour interpréter le rapprochement entre la destruction d’une maison et le vol d’un cheval, sanctionnés par une même peine, il n’y a guère que deux lectures possibles : soit le Législateur de 1270 était fantasque, soit il voyait un lien qui dépasse la lecture contemporaine des faits. La peine de mort sanctionne donc l’atteinte à des biens coûteux sur le plan matériel, mais également étroitement associé à l’identité. En somme, attenter à l’identité en privant un individu de ce qui la traduit visiblement est puni de la même peine que le meurtre effectif du corps.

Voleur d'église et faux-monnayeur

Celui qui vole dans une église est rapproché du faux-monnayeur, les deux étant condamnés à avoir les yeux crevés. Ici encore, une lecture strictement rationnelle qui comparerait le préjudice, possiblement temporaire du vol, à celui plus incertain de la mise en circulation de fausse-monnaie, ne permet pas de comprendre pourquoi le choix de ce châtiment qui apparaît comme inutilement cruel. Si l’atteinte est si grave, pourquoi opter pour l’aveuglement quand la pendaison pourrait être prononcée ? En glissant vers la lecture symbolique, le sens de la peine devient cependant plus clair. Le point commun entre les deux infractions consiste confusément en une atteinte au sacré. Dieu et Roi, sans être strictement sur le même plan, appartiennent néanmoins au même domaine. Cette conception est explicitée par Bodin puis Bossuet dans la monarchie absolue de droit divin, mais elle est bien antérieure puisque la proximité entre roi et divin est le propre de la première fonction indo-européenne ou dumézilienne[3]. L’atteinte aux intérêts du roi au travers de la nuisance que constitue la fabrication de fausse-monnaie s’aligne donc sur le châtiment du sacrilège. De même que l’appartenance du roi à la fonction juridico-sacrée remonte à la plus haute antiquité[4], il est une peine qui frappe les sacrilèges : l’aveuglement. Tirésias dans la mythologie grecque est la figure la plus célèbre : pour avoir vu la nudité de la déesse Athéna, il perd la vue, mais en contrepartie acquière un pouvoir de divination, donc de vision de l’invisible. L’association étroite entre vue de l’interdit et perte de la vue traverse toute l’histoire de l’Occident pour être encore très présent dans les récits des auteurs romantiques et symbolistes au XIXe siècle[5]. Celui qui a vu ce qui lui était interdit, celui qui n’a pas été initié perd la vue ou la raison. Il semble difficile de trouver une justification autre au choix de crever les yeux du voleur sacrilège, que la volonté de se rapprocher d’un modèle mythique et symbolique profondément enraciné.

Vol domestique

Le vol domestique est la dernière forme de vol spécifique envisagée dans l’ordonnance de 1270. Puni de mort, il est explicitement assimilé à la trahison. Ce besoin de justifier la peine de mort pour cette infraction, alors même que les autres peines ne le sont pas, peut donner l’impression que le Législateur avait conscience du fait qu’il préconisait une peine anormalement grave par rapport à la pratique judiciaire de l’époque. Il est récurrent dans la législation de comparer le chef de famille au roi par analogie, type même de raisonnement fondé sur une logique symbolique et imagé. Il en découle l’idée d’après laquelle, pour qu’une société soit bien organisée, elle doit être hiérarchisée au niveau de la société, avec un roi et des ordres, chacun ayant un rôle symbolique qui lui est attribué ; et au niveau de la cellule familiale, de la même manière, le père, chef de famille voire seigneur d’un domaine, devant assurer la protection et décider des règles de fonctionnement, des tâches attribuées à chacun. Le vol domestique n’est pas considéré pour la valeur du bien soustrait, mais pour le fait d’avoir failli à la confiance allouée à la personne. La confiance, tout comme l’honneur, sont deux concepts essentiels pour comprendre l’attitude de la société à l’égard à l’égard des déviants. Ces aspects seront examinés en troisième partie concernant la notion d’efficience de la peine du bannissement relativement à la société dans laquelle elle est prononcée. Pour l’instant, il suffit de constater que la trahison est la forme la plus élevée de crime envers la confiance qui pouvait être accordée, et plus celle-ci était grande et plus l’entorse est gravement punie, en l’occurrence par la mort. Au travers de la peine de mort pour vol domestique, c’est moins l’atteinte matérielle chiffrable qui est châtiée que l’atteinte symbolique à la tranquillité du foyer, sa paix impliquant confiance, solidarité, respect des rôles impartis.

Le vol en général

Le voleur en général enfin est puni de manière croissante d’une amputation de l’oreille, puis du pied, puis de la peine de mort. Le premier châtiment est gênant, mais ne constitue pas un handicap grave, au contraire de la perte d’un pied. Dans une économie où l’essentiel des métiers envisageable impliquent d’être valide (journalier, artisan, domestique…), cette mutilation ne peut qu’avoir des conséquences dramatiques et il est difficile d’imaginer en quoi une telle peine peut avoir une quelconque utilité sociale puisqu’elle met le voleur, désormais infirme, à la charge de sa famille si elle ne le réduit pas à la mendicité. Si dans le cas de cette peine encore, il faut abandonner une explication rationnelle, il reste à se tourner vers le symbole que peut représenter une telle peine.  L’ordonnance précise « on ne vient pas du grand au petit, mais du petit au grand », l’idée semble donc de priver l’individu d’une part de son corps proportionnelle à la part corrompue de son âme pécheresse. L’idée selon laquelle la beauté ou la laideur du corps sont des reflets de leur équivalent sur le plan de l’esprit remonte à l’Antiquité au moins et est la raison pour laquelle par exemple, Judas dans les représentations, ne peut être que laid, de même que le diable. La séduction du Mal n’apparaît qu’avec les Romantiques. Le troisième vol est la marque d’un larron incorrigible, donc irrémédiablement perdu, par conséquent le priver de la vie n’est plus guère problématique. En mutilant le corps du voleur, on inscrit non seulement son casier judiciaire dans sa chair, mais on indique également sa dangerosité sur le plan spirituel et moral.

Conclusion temporaire

L’examen de la peine pour ces différents vols amène à constater qu’à défaut de considérer les Législateurs comme des tyrans cruels menant une politique pénale dénuée de sens, il faut voir dans l’ordonnance de 1270 une visée essentiellement symbolique des peines réclamées. Cependant le symbole n’a réellement d’utilité que comme message au sein d’un mythe, en matière juridique pratique et concrète, il mène tout droit à des difficultés pour les juges.

 

[2] Claude Lecouteux, La maison et ses génies, Croyances d’hier et d’aujourd’hui, éditions Imago, 2000.

[3] Bernard Sergent, Les indo-européens. Histoire, langues, mythes, éditions Payot, 1995, réédité 2005.

[4] L’apparition des trois fonctions remonte à une période indistincte entre le néolithique et l’âge du Bronze.

[5] Auraix-Jonchière Pascale et Volpilhac-Auger (dir.), Isis, Narcisse, Psyché – Entre Lumières et Romantisme, Actes du colloque du Centre de Recherches Révolutionnaires et Romantiques (Clermont-Ferrand du 17 au 19 mai 1999), Presses Universitaires Blaise-Pascal, 2000.

pl.15 : Cyprinus tinca auratus. Der Goldschley. La d'orée d'étang. The golden tench / Sans mention d'illustrateur [cote : d11591]  | Gallica.fr | Un poisson pour des pêcheurs ! (oui, les voleurs, dans une perspective de morale chrétienne sont des pécheurs... tout est dans l'accent)

pl.15 : Cyprinus tinca auratus. Der Goldschley. La d'orée d'étang. The golden tench / Sans mention d'illustrateur [cote : d11591] | Gallica.fr | Un poisson pour des pêcheurs ! (oui, les voleurs, dans une perspective de morale chrétienne sont des pécheurs... tout est dans l'accent)

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