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Au fil des corrections certaines erreurs et confusions reviennent régulièrement, tenant dans certains cas de la "perle" mais signalant également des lacunes et incompréhension gênantes. Le point sur quelques unes...

 

 

Bibliographie & articles connexes

Portée et évolution du principe d'égalité de la fin de l'Ancien Régime à l'Empire

Robespierre à la tête du Directoire...

Robespierre (1758-1794) dirigeait durant la période de la Terreur qui a promu en théorie largement l'égalité, en particulier l'égalité sociale, dans la déclaration des droits de 1793.

 

Le Directoire (1795-1799) est un régime bourgeois, qui se veut "gouverné par les meilleurs". Dans la déclaration des droits et devoirs de 1795 l'égalité est très secondaire.

 

... Il devrait aisément apparaître que mettre Robespierre à la tête du Directoire est la marque d'une incompréhension globale et profonde. Le comble aura été dans une copie qui expliquait que Napoléon avait renversé Robespierre lors d'un coup d'état en 1799, soit 5 ans après la mort de Robespierre.

 

Étourderie & absurdités & naïvetés ponctuelles

  • La convocation des États généraux a lieu le 5 mai 1789... jour de son ouverture, un an après la convocation.
  • Tous les cahiers de doléances réclamaient l'abolition des privilèges, y compris ceux de la Noblesse et du Clergé qui s'opposaient depuis plusieurs années à des réformes fiscales portant atteinte à leurs privilèges.
  • Croyance naïve selon laquelle le simple fait de séparer les pouvoirs garantit l'égalité, automatiquement.
  • Croyance naïve selon laquelle en l'absence de Déclarations de droits il ne peut en aucun cas exister d'égalité, et à l'inverse, qu'une Déclaration de droits garantit leur mise en pratique.
  • Croire que seul le Tiers Etat payait les taxes, alors que par définition, un impôt indirect touchera tout le monde (comme la TVA). Le problème de l'Ancien Régime est celui des impôts directs, d'où la réaction durant la Révolution en faveur d'impôts directs.
  • Construire un devoir uniquement sur Louis XV à l'été 1789... tout cela très détaillé mais du coup, en négligeant que le sujet va explicitement jusqu'à l'Empire qu'il faut bien mentionner quelque part !

 

Comment le sujet aurait pu être lu...

Comme souvent une analyse plus attentive du sujet aurait certainement pu éviter des plans maladroits. Pour chaque sujet il existe plusieurs plans possibles, mais dans tous les cas, il est nécessaire de véritablement lire et comprendre ce qui est dit, ce que cela implique.

 

  • portée d'un principe : à quel(s) domaine(s) s'applique-t-il ? quelles sont ses limites ? qu'est-ce qui le tempère ou s'oppose à lui ?
    • l'égalité est recherchée dans plusieurs réformes révolutionnaires : administrative, fiscale, judiciaire, droit du travail
    • l'égalité ne concerne que les "citoyens", et parfois seulement les "citoyens actifs"
    • l'égalité sociale (= l'égalité des chances) est en concurrence avec la défense de la propriété
  • évolution : quels sont les différents visages d'un principe ? comment le principe est-il lié à son contexte culturel ? qu'est-ce qui change ? qu'est-ce qui reste ? 
    • privilèges : différences dans le domaine du droit fiscal, social, civil, pénal, judiciaire
    • éclatement des territoires avant 1789 : différences dans le domaine civil, commercial, administratif, judiciaire
    • les acquis définitifs : l'abolition des privilèges du 4 août 1789
    • l'empreinte durable de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789
  • de la fin de l'Ancien régime à l'Empire : quels sont les régimes politiques et leur lecture du principe ? pourquoi étudier cette période en particulier ?
    • (1789-1799) : dix ans qui ont changé la vision du monde et apporté une idée d'universalité dont on continue de se réclamer  
    • l'absolutisme de Louis XVI (1774-1789) : inégalité structurelle et "normale"
    • monarchie constituante (1789-1791) : égalité en droit
    • monarchie constitutionnelle (1791-1792)
    • Convention girondine (1792-1793)
    • Convention montagnarde & Terreur (1793-1794) : égalité radicale
    • Directoire (1795-1799)
    • Consulat (1799-1804)
    • Empire de Napoléon Ier (1804-1814) : code civil
  • égalité : qu'est-ce ? qui l'a pensée ? comment ? qu'est-ce qui la légitime ?
    • les penseurs de l'égalité
    • les moyens de mise en oeuvre de l'égalité
    • les causes de l'inégalité
    • les inégalités légitimes (la légitimité de l'inégalité varie selon les époques)

 

... Plus qu'à développer... et choisir un angle d'approche ... plan chronologique, thématique, mixte... Quelques exemples de dynamiques qui auraient pu servir pour placer des connaissances sur l'ensemble de la période :


  • Chronologique + "le rôle des émotions et représentations" : quand on observe un problème, il est fréquent d'être tenté de le réparer en passant d'un extrême à l'autre, or ce modèle de balancier idéologique s'observe durant la Révolution française. (I) Inégalités sous l'Ancien Régime ; égalité en droit sous la monarchie constitutionnelle ; (II) la peur contre l'égalité avec accentuation sous la convention montagnarde, mise en suspend durant la Terreur, puis le gouvernement des meilleurs sous le Directoire et le Consulat, en achevant la période avec une apparence d'universalité pour satisfaire moralement les foules sans rien leur donner.
  • Thématique + "qu'est-ce qui donne sens à l'égalité ? qu'est-ce qui légitime une inégalité ?" : qui dit proclamation d'un principe implique également en creux son absence. Il est donc possible de monter une réflexion sur (I) le sens de l'égalité et (II) pourquoi maintenir les inégalités. Cela implique en sous-parties de développer les formes d'égalité, et de préciser notamment que l'égalité en droit sera consacrée dans le Code Civil tandis que l'égalité des chances et l'égalité sociale ne connaîtra qu'une évocation utopique dans la Constitution de l'An I (1793) sans jamais être appliquée, avec des tentatives d'universalité sociales ultérieures (1848, 1946). La question est plus délicate à débattre sur le terrain de l'inégalité justifiée. Pourquoi des systèmes ont-il admis l'inégalité ? Dans le cas de la période qui nous intéresse, on a sous la monarchie une justification symbolique de l'ordonnancement de la société et des remises en cause par la Bourgeoisie en concurrence sociale avec la Noblesse, ce qui n'est pas nouveau... ce qui l'est, c'est la décision du souverain de favoriser nettement la Noblesse, générant des frustrations dangereuses chez des personnes éduquées et ayant la capacité de penser des modèles alternatifs, en s'inspirant de l'étranger. Parmi les inégalités défendues : celles homme / femme, citoyen honnête / repris de justice, éduqué / illettré ; libre / esclave... ce qui se rapproche de l'idée athénienne : la démocratie, c'est entre des personnes qui se ressemblent. Au final, on termine avec un "gouvernement des meilleur" qui est caché derrière une assise populaire dirigée (plébiscite, institutions napoléoniennes en trompe-l'oeil).


 

 

http://images.metmuseum.org/CRDImages/eg/web-large/DP115769.jpg

 

Des réponses partielles, une vision incomplète des faits...

 

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Tag(s) : #Histoire du droit